CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 27 Avril 2016

Le maire pète les plombs et annule le conseil municipal !

HOMMAGE AUX DEPORTES

Les Nanteuillais avaient été invités par le bulletin municipal à se rassembler le dimanche 24 Avril à midi devant la mairie pour rendre un hommage aux déportés de la guerre de 40 :

Sous un crachin très britannique, il n’y avait guère qu’une vingtaine de participants (en comptant le journaliste de Oise-Hebdo), dont 5 élus de la majorité et 1 de l’opposition, mais sans le maire, et presque rien que des plus de 50 ans.  Il y eut d’abord un discours des associations de déportés lu par un élu, puis un mauvais enregistrement instrumental du chant des partisans. Ensuite, avec en tête les 3 porte-drapeaux des anciens combattants, les participants sont allés porter une gerbe devant les 3 plaques marquant, dans Nanteuil, les domiciles de morts en déportation (en haut de la place de la mairie, au « couvent » de la rue Gambetta, et rue Thiers, en face de la rue de Crépy).

Marc VANTROYS

ET L'ECOLE...

Au conseil d'école le maire avait promis...

- 10 euros par enfants, soit pour la coopérative scolaire, soit 5770 euros.
- des tableaux numériques.
- des bungalows pour le périscolaire au 1er janvier 2016.

Résultat lors du conseil municipal du 1er avril sur le budget :

- 3,65 euros par enfants (j'ai prévenu les directeurs des écoles)
Suite à mon intervention au conseil, le Maire répond, je cite, "je donne déjà trop pour
l'école".
- Rien de prévu au budget.
- Aucun bungalow ! Il seront peut-être installés au moment de la construction
de l'école.;;?  Pourtant une décision modificative (DM) de 46 000 euros
avait été votée en début d'année, mais cette somme a été réinjectée dans
les excédents du budget (cela fait croire que la majorité municipale fait des économies
sur le budget !)

Le président de la FCPE primaire et maternelle.

Vous avez quelque chose à dire sur la gestion de la commune ?
Vous y avez cru, ...et vous êtes déçu ?
Vous avez des idées pour que ça change ?

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HOPITAL

Des nouvelles de l'Hôpital de Senlis...

Voir dans le menu horizontal.

Le président du département applique la même méthode que notre maire. En effet, tous deux font croire que les finances sont à l’asphyxie, risquant la mise sous tutelle. C’est une façon de faire peur à la population pour mieux faire passer l’austérité et sans augmenter les impôts.

Comme promis par le maire pour notre commune, on attend toujours le bilan de l’audit financier du département. Sans audit, ce n'est que de la "com". Comme le fait le maire pour notre commune, le président du Conseil Départemental se dit vouloir travailler avec l’opposition. Même discours mensonger.

Et pourquoi ne parler que des dépenses de fonctionnement sans mentionner que les investissements ont été divisés par deux. Cela a forcément des conséquences sur l’emploi !

Ces choix budgétaires sont inacceptables. Ils menacent le pouvoir d’achat des familles et l’emploi. Ils mettent en difficulté la vie associative, culturelle et sportive, l’éducation et l’action sociale. Ils plombent l’économie départementale et aggravent les inégalités.

Les transports scolaires ont augmenté de 50 euros pour les collégiens et de 110 euros pour les lycéens. Là encore, ça impacte sur les familles.

Ce sera aussi la suppression de 400 emplois d’ici 2018 et le gel des embauches.

On peut se demander si la priorité est vraiment la vidéo surveillance et l’armement des polices municipales...

Quid des fermetures des maisons départementales ? C’est un très mauvais coup porté contre le service public puisqu’il recentralise les décisions à Beauvais alors que beaucoup ne peuvent pas s'y rendre.

La pétition est toujours en ligne, pour dire non à ces fermetures des maisons départementales. http://oise.pcf.fr/80816

Roger PIERRE

Quand une partialité maladive conduit au déni de démocratie.

M. le maire est un LR (les Républicains). Il est bien peu maire… il est surtout Républicain. Militant, jusqu’à la caricature ! Ce qui lui fait oublier que l’Opposition (qui a recueilli plus de 700 voix au Municipales) existe et son aveuglement totalitaire le conduit à se mettre hors-la-loi. Curieux pour un ancien gendarme….

Intervention de l’Opposition avant la présentation du budget

Mr le Maire, mes chers collègues

Est-ce un poisson d’avril que de nous présenter le budget aujourd’hui ???

En effet, vous nous envoyez les documents sur le budget le 25 mars avant même qu’il y ai eu le débat d’orientation budgétaire.

A quoi servait donc ce débat puisque le budget n’était pas modifiable ???

Mais, ce qui est le plus important : Quand a eu lieu la commission des finances ???

Philippe Coffin et moi-même en sommes membres et nous n’avons reçu aucune convocation, si tant est que cette commission ait été réunie…

Vous nous demandez toujours de travailler avec vous, mais comment faire puisque vous ne nous invitez pas.

Je vous rappelle que cette commission aurait dû être convoquée comme stipulé dans notre règlement intérieur.

On voit bien que le DOB n’était qu’une parodie de démocratie puisque le budget était déjà programmé une semaine avant et qu’une commission des finances aurait dû se tenir entre les deux, pour y apporter d’éventuelles modifications.

Mr le Maire, nous constatons, une fois de plus, votre volonté de nous exclure de la vie communale puisque votre seule réponse aux problèmes que nous soulevons est, je vous cite : « Je prends note ».

Un budget est un moment important de la vie communale et vous ne pouvez pas vous contenter de noter nos remarques sans en tenir compte. Ce budget est le vôtre et celui du bureau, établi sans concertation avec le conseil municipal ! Pour cette raison, nous ne prendrons pas part au vote.

Bien-sûr le Préfet sera informé de vos méthodes, ainsi que les Nanteuillaises et Nanteuillais.

Roger Pierre

JE DIALOGUE AVEC MON MAIRE... le père OK

" M. le Maire, votre projet d'école présente plus d'inconvénients que d'avantages..

          - OK, on continue...

" La propreté dans Nanteuil laisse à désirer...

          - OK, on continue...

" La police municipale...

          - Question suivante !

" De nombreuses irrégularités...

          - OK, on continue...

CONSEIL MUNICIPAL

Entendu lors des Conseils Municipaux des 25 Mars et du 1^er Avril 2016

Au sujet des dates de Conseil : 

• Catherine Assemat ne peut reporter 3 fois ses rendez-vous de travail pour s’adapter aux 3 changements de date successifs du Conseil du 25 Mars : réponse du Maire « je vais lui répondre » 
• Démission de Marie-jeanne Noël parce qu’elle n’ a pu et ne pourra plus assister aux Conseils, dont les horaires sont trop tôt en journée pour qu’elle ait le temps de rentrer du travail
• Elle est remplacée par Line Cottin, qui lit à haute voix un texte à la louange de l’écoute et de la transparence ….extrait du tract de campagne électorale de M. Le Maire… qui ne répond pas ; elle fustige la passivité des Conseillers en contraste avec un maire qui houspille toute personne du public ou de l’opposition, qui, de son avis, ne va pas assez vite pour s ‘exprimer, au lieu d’écouter ; réponse d'un conseiller : « Vous êtes de l’opposition, vous soutenez l’opposition ! moi, je suis de la majorité, je soutiens la majorité ! »

Au sujet du DOB :

• Au sujet de la dette, Roger Pierre réfute les chiffres avancés par la majorité :« vous additionnez les intérêts et le capital ! » .Réponse de Mme Legat : « c’est seulement une indication… »

Au sujet de l’école :

• Catherine Assemat : « pourquoi ne montre-t-on pas les plans au Conseil ?  Réponse de l'adjoint à l'Urbanisme : « après la réponse de la C.A.F »
• Altercation entre l'adjoint à l'Urbanisme et l’opposition sur le prix de l’école : l’opposition table sur un minimum de 9M€, l'adjoint à l'Urbanisme assure ne jamais dépasser 6 M€ !
• « on donne déjà beaucoup à l’école » , répété 3 fois par M. Le Maire à la proposition de ne pas baisser la subvention à la Classe Découverte (devis finalement un peu moins cher pour cause de désistement de deux enfants)
• dans le Public : suite à l’information du prix approximatif de l’agrandissement de l’école existante = de 3 à 6 Millions d'Euros, MP Mallard demande instamment aux conseillers municipaux de recomparer ce projet et le projet initié par l’ancienne municipalité sur l’emplacement du lycée agricole, ne serait-ce que du simple point de vue financier car c’est avant tout de l’avenir des jeunes Nanteuillais dont il s’agit : qui dit école convenable dit meilleur réussite des enfants, moins de délinquance ; ne pas oublier que Nanteuil va avoir bientôt une jeunesse encore plus nombreuse.
• dans l’opposition : déclaration de Catherine Assemat : ce projet ne devrait pas être poursuivi sans avoir préalablement fait faire une étude des sols, car, historiquement, le sous-sol est instable de part son état marécageux et humide…ce qui obligera, si les études le confirment, à faire des travaux supplémentaires onéreux ; rien que pour ce motif, il est vraiment dommage de ne pas reconsidérer la pertinence du projet « emplacement du Lycée Agricole » ; autres d éclarations : au Lycée Agricole, vous n’auriez pas besoin de détruire, et vous anticipez une future augmentation du nombre des enfants.
• Ces 2 déclarations semblaient avoir été écoutées, mais le dernier vote a été celui d’une demande de subvention  pour l’école au Parc des Ecoles !

Au sujet de La Commission des Finances :

• L’opposition n’a pas été invitée à cette Commission
• Après des questionnements  plus précis, cette Commission n’aurait finalement pas été convoquée 
• Pourquoi ? L’adjointe aux Finances « ne sait pas si elle doit s’excuser du,fait d’en avoir empêchée par 4 événements : le premier étant la réception le 15 mars seulement des chiffres validés par la Perception, le second étant le début d’un nouveau travail personnel, le troisième étant une grippe, le quatrième étant son enfant tombé malade, d’où le manque de temps pour convoquer la Commission des Finances »
• Réponse de Roger Pierre : arguments tout à fait acceptables sur le plan humain, mais le premier événement n’est pas acceptable car « les chiffres de la Perception ne sont en aucun cas indispensables à la convocation de la Commission des Finances »
• de Line Cottin : « La Commission peut tout à fait se réunir sans l’adjointe »

P.S : Je n’ai pas écrit les réponses du Maire car elles sont toujours les mêmes : « Ok ! on continue ! », ce qui le dispense d'exprimer un avis que souvent il n'a pas !

Marie-Paule Mallard

CONSEIL MUNICIPAL

Entendu lors du Conseil Municipal
du 1^er Avril 2016

Le quorum est atteint. Pour l’opposition c’est le deuxième conseil où Line Cottin remplace Marie Jeanne Noël démissionnaire du fait qu’elle ne peut jamais être rentrée de son travail à Nanteuil pour 18h30 en semaine. Philippe Coffin et Catherine Assemat se sont fait représenter.

18h30 : Parole au Public

·        Il est regretté que lors du précédent Conseil Municipal le débat d’orientation budgétaire a été bâclé en une heure, alors qu’on y avait consacré 4 heures l’année dernière. En pratique il semble que la majorité tient un pré-conseil si bien que lors du Conseil officiel les élus de la majorité n’ont plus rien à dire. Et de fait, lors de tout ce conseil du 1^er Avril, seuls 6 des élus de la majorité ouvriront la bouche rien qu'une fois...

·        La fourchette de coût envisagée pour les classes dont la construction est prévue dans le parc des écoles va de 3 à 6 millions d’Euros : Il y a en effet une très grande incertitude sur les fondations à prévoir dans ce sol marécageux. Le projet de l’ancienne municipalité qui a été abandonné était beaucoup plus ambitieux (une véritable école nouvelle, et pas seulement 3 salles de classe) et il avait été estimé à environ 10 millions d’Euros. Il est répondu que la municipalité fait au mieux avec les contraintes budgétaire qui lui sont imposées : la capacité d’autofinancement (c’est-à-dire le montant des intérêts supplémentaires que l’on peut payer) est passée de 260.000 Euros à 200.000 Euros en raison de l’obligation que nous avons maintenant d’amortir les investissements (c’est-à-dire de mettre tous les ans un peu d’argent de coté afin par exemple de pouvoir renouveler le château d’eau dans 30 ou 40 ans sans avoir à faire alors un emprunt pour cela). Et l’augmentation des recettes fiscales due à l’augmentation de la population ne fait que compenser la diminution des dotations de l’État. Les anciens emprunts les plus risqués ont été renégociés par la précédente municipalité, mais il reste encore des emprunts à taux variable : l’un d’entre eux vient d’être renégocié au taux fixe de 0,9%, ce qui va permettre une économie de 30.000 Euros par an. Rendez-vous est déjà pris pour renégocier le seul emprunt fait par la précédente municipalité, pour la station d’épuration. Enfin le budget 2016 est fortement impacté par les engagements de la précédente municipalité pour la médiathèque, qui vont coûter 1,2 millions d’Euros (mais personne ne dit que grâce à cela le rez-de-chaussée de la mairie va pouvoir accueillir une salle du Conseil et des Mariages qui sera enfin aux normes pour recevoir des handicapés sans avoir besoin de payer d’ascenseur).

·        La vente du bâtiment de la rue Beauregard est envisagée, mais la municipalité n’en a pas avisé les locataires pour leur proposer l’achat de leur logement comme elle en avait l’obligation légale.  Comme d’habitude, Mr le Maire « prend note »...

Parole à l’opposition

·        Pourquoi n’y a-t-il pas de loyer payé par Pôle Emploi pour l’ancien local de la CCPV qu’ils occupent ? Parce que c’est Pôle Emploi et qu’on souhaite aider les Nanteuillais à trouver du travail. (!)

·        Où en est-on pour ce qui est de la fibre optique : Faute d’engagement de la municipalité, la commune de Nanteuil a été placée avec les dernières communes à équiper dans le département, en 2020. Mais des négociations sont en cours pour essayer d’obtenir que cela soit en 2017, ce qui est techniquement facile, du fait que le nœud de raccordement du canton (pour Montagny, Versigny, … équipés dès cette année) sera sur le terrain du collège (le seul qui appartient au département dans le canton). N’importe comment, il n’est pas question de rechercher un autre mode d’équipement que celui proposé par le département. (C'est pourtant ce mode qui a été refusé par la municipalité voilà 2 ans !)

·        Le projet de budget 2016, objet de la discussion à l’ordre du jour de ce conseil, a été expédié aux élus le 25 mars, jour de la réunion organisée le soir en mairie pour la préparation de ce budget : Il est donc évident que cette réunion était de pure forme et que la majorité avait l’intention de ne tenir aucun compte de ce qui pourrait être dit lors de cette réunion. L’adjointe aux finances s’excuse du fait qu’elle n’a reçu les chiffres de la perception que très tard, alors qu’elle avait un enfant malade : on lui fait remarquer qu’elle aurait du se faire remplacer pour qu’une vraie discussion puisse avoir lieu sur ce budget.

Ordre du Jour

Tout ce conseil a été consacré aux questions financières :

·        Approbation du compte de gestion (établi par la municipalité) et du compte administratif (établi par les services du Trésor) après constatation qu’ils sont identiques, en Fonctionnement et en Investissement, tant pour le budget principal que pour les budgets annexe de l’Eau et de l’Assainissement (le maire sortant symboliquement de la salle au moment des 3 votes pour le compte Administratif). Pour le budget principal, le total cumulé avec les reports de 2014 et en tenant compte des « Restes à Réaliser » est de 6.589.842 Euros en dépenses et 7.240.345 Euros en recettes, faisant ressortir un excédent de 650.503 Euros à reporter au budget 2016.

·        Les 3 projets de budget pour 2016 sont présentés dans le détail :  La discussion n’a lieu qu’entre l’adjointe aux finances et surtout son aide d’une part, et les trois élus de l’opposition présents dont surtout Roger Pierre d’autre part. Certaines remarques de Catherine Assémat sont présentées par Sylvain Lechauve. Les autres élus, y compris le Maire, n’ont pas prononcé un mot pendant toute cette discussion. Outre le fonctionnement habituel (fournitures, salaires, éclairage, véhicules, subventions diverses, intérêt des emprunts, …), et les différents éléments d’investissement déjà évoqués (école dont préau, église, médiathèque, voierie), on remarque l’ouverture d’une ligne de 100.000 Euros pour les travaux à faire sur la route de Silly (estimés à 310.000 Euros pour la portion située sur la commune de Nanteuil). Finalement ce budget principal est approuvé à l’unanimité des votants, l’opposition ayant décidé de ne pas participer au vote du fait qu’elle n’a jamais été consultée avec l’intention d’écouter ses remarques. Les 2 autres budgets sont approuvés à l’unanimité.

Suivent un certain nombre de décisions annexes :

·        Le taux de tous les impôts communaux est maintenu inchangé.

·       La subvention pour la classe de découverte est proposée à 16.900 Euros au lieu de 17.500 l’année dernière, du fait qu’il y aura 2 élèves de moins. L’opposition propose de maintenir la subvention comme l’année dernière de façon à pouvoir diminuer la participation des parents des enfants participants : la décision est reportée par le maire au prochain conseil (la date du 27 Avril est alors évoquée).

·       Toutes les autres subventions sont alors listées. Seul Roger Pierre a signalé un certain nombre de différences avec celles de l’année dernière, rarement en plus, le plus souvent donc en moins. Des explications sont données : Pour le COS, les célibataires n’ont plus droit à la prime de la fête des pères (Line Cottin suggère de changer le nom de la prime pour qu’ils y aient finalement droit).  Les pompiers, et quelques autres, n’ont rien, parce qu’ils n’ont rien demandé. La Croix rouge voit sa subvention diminuée de 1.740 Euros, car il n’y a plus de formation aux premiers secours. La subvention à la coopérative de l’école est diminuée de 3.340 Euros sans qu’il soit fourni une explication claire. Dans l’avenir, l’école de musique ne pourra plus avoir de subvention, parce qu’on lui fournit un local gratuit. L’opposition fait remarquer que la répartition entre les deux associations de parents d’élève est théoriquement faite en fonction du nombre d’adhérents, alors qu’une seule des deux associations fait payer une cotisation : l’autre n’a légalement pas d’adhérents ! Le total des subventions aux associations s’élève à 27.860 Euros. Deux membres de bureaux d’association sortent au moment du vote qui a lieu à l’unanimité moins 2 abstentions, l’adjointe aux finances et son aide, qui ne donnent aucune explication à leur abstention.

Le conseil est clos à 21h48.

Marc VANTROYS

CONSEIL MUNICIPAL

Oise Hebdo du 30/03/2016

CONSEIL MUNICIPAL

Le "Débat" d'Orientation Budgétaire : une caricature !

Le maire a lu (difficilement) son projet.
Comme d'habitude, aucun élu de la majorité (hormis l'adjoint à l'urbanisme) n'a prononcé un seul mot ! S'ils ont des idées, ils se les gardent pour eux. Ah, si ! un élu a pris la parole, pour dire qu'il était pour la majorité, sous-entendant que par là même il validait les erreurs, les contradictions, sans discussion ! Lamentable !

Rien sur d'éventuelles réserves foncières... rien sur des projets d'équipements publics (à part l'école) à moyen ou long terme... Aucune vue pour l'avenir !
Mais à quoi servent-ils ?

Une réunion "torchée", sans perspectives, sans prise en compte de la moindre proposition de l'opposition, et tout le monde au lit à 8H1/2 !

Jean-noël WALLEMACQ