Entendu au
Conseil municipal du 16 Décembre 2019
Le Conseil, convoqué
à 19h30, a été précédé par la présentation de son activité par un oiseleur
fauconnier qui s’occuper de soigner les oiseaux malades ou blessés qu’on peut
lui apporter et de diverses opérations d’effarouchement de nuisibles (pigeons,
voir lapins pour l’aéroport du Plessis-Belleville).
A 20h le Conseil est ouvert :
Le maire
informe que, suite aux décisions du précédent Conseil, la candidature de la
commune de Nanteuil comme site d’entraînement pour les épreuves de tir à l’arc
des jeux olympiques 2024 a été approuvée. 31 candidatures ont été ainsi approuvées, sur un nombre non précisé qui
ont été présentées.
Le maire
demande par ailleurs l’accord du Conseil pour modifier le détail du point 8 de
l’ordre du jour, suite à la réception le 13 décembre d’une estimation des
domaines pour le terrain qu’il est demandé de préempter, estimation différente
de celle du notaire : un accord est donné à l’unanimité.
La parole est donnée au public :
De très
nombreuses lumières publiques sont en panne dans tout Nanteuil : le maire indique qu’un premier appel
d’offre à ce sujet a été infructueux, et qu’un deuxième a été lancé. Une ligne budgétaire de 97.000 € est
inscrite pour cela. Il y a en particulier
7 armoires de commande très anciennes à changer.
Une
protestation est élevée à propos d’une contractuelle ATSEM (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles) dont le contrat ne
serait pas renouvelé après 6 ans de travail malgré les promesses faites. Le maire répond que le contrat est renouvelé
avec seulement un changement de poste, dans le cadre du remplacement d’un congé
de maternité.
Accueil de Mr Guy FORMAUX :
Pour que Guy
FORMAUX puisse prendre la parole, le point 2 de l’ordre du jour qui concerne le
fait qu’il remplace au Conseil Catherine ASSEMAT, décédée, est abordé
immédiatement : Il y a approbation
à l’unanimité.
La parole est ensuite donnée à l’opposition :
·
Une protestation est
faite sur le fait que Mr DRANCY ait voté lors du précédent Conseil sur les travaux de la cabane des boulistes, étant le président de l’association. Le maire répond par un argument
juridique qui justifierait cela.
· La publication sur le site Web de la mairie du compte
rendu du précédent Conseil n’aurait pas été faite dans les délais légaux. Le Directeur Général des Services répond que
la publication a bien été faite dans le délai obligatoire légal de 10 jours,
mais que la date qui apparaît sur le site est postérieure parce qu’il y a eu
ensuite la modification d’une erreur.
La majorité, comme
d’habitude, n’a rien à dire.
On aborde alors les points de l’ordre du jour :
· Après la
correction d’une petite erreur, le PV du Conseil du 12 Novembre est approuvé malgré
4 abstentions.
· Le point 3
n’est que la conséquence du point 2 en ajoutant Guy FORMAUX à la liste des
Conseillers et Conseillères.
· Les points 4 et
5 concernent le remplacement de Catherine ASSEMAT, par Guy FORMAUX en
tant que membre du CCAS (unanimité) et par Line COTTIN en tant que membre
de la commission de Contrôle (1 voix contre).
· Les point 6 et
7 concernent la correction d’oublis dans les décisions du précédent Conseil au
sujet du transfert de propriété à la commune des espaces publics de a ZAC du
Bois Fournier, qui sont approuvés à l’unanimité.
· Le point 8
concerne la préemption par la commune d’un terrain avec un hangar à coté des
établissements Payen rue de la Croix Verte. Cette acquisition est destinée à nos services techniques qui sont
actuellement dans des bâtiments vétustes qui ne nous appartiennent pas. Le prix proposé par le notaire de 570.000
€ a été rabaissé à 500.000 € par les domaines, qui se sont déplacé pour
cela, ce qui est rare. Roger PIERRE
proteste que ce sera là une charge pour la municipalité qui sera élue en mars
et qui pourrait avoir d’autres priorités. La préemption est approuvée malgré 3 voix contre et 1 abstention.
· Le point 9
concerne une modification de 1.000 € dans le budget "Eau" rendue nécessaire en
application des clauses de l’emprunt qui est toujours en cours pour le château
d’eau. Comme d’habitude pour ce qui
concerne le budget, l’opposition ne prend pas part au vote qui se fait donc à
l’unanimité.
Le Conseil est clos à 20h26.
Marc VANTROYS
